Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANGERAIE
S.A. Les Hôtels de Paris

Numéro de dépôt :
3095871
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque L'ORANGERAIE

Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Les Hôtels de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Hôtels de Paris domicilié(e) 121, bd du Montparnasse, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 083 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MACHEFERT - France.

La marque L'ORANGERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERAIE est expirée depuis le 18 avril 2011.

Les Hôtels de Paris a également déposé les autres marques suivantes : VILLA BEAUMARCHAIS , Villa Beaumarchais , Villa Panthéon , Pavillon Italie , Pavillon République Les Halles , Pavillon Villiers Etoile , Pavillon Losserand Montparnasse , VILLA ALESSANDRA , Villa Alessandra , VILLA EUGÉNIE


S.A. Les Hôtels de Paris - 121, bd du Montparnasse, 75006 PARIS - France - SIREN 388083016


Monsieur Patrick MACHEFERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Hôtel, restauration (alimentation). Hébergement temporaire.